Détecter et traiter les sources de bruit dans le bâtiment
Le bruit est une des principales nuisances ressenties dans les immeubles. Qu’il provienne de l’extérieur ou de l’intérieur, il influence directement le confort des occupants et peut même affecter la valeur d’un bien immobilier. Lors d’une expertise immobilière, il est donc essentiel d’analyser non seulement l’origine du bruit, mais aussi la qualité de l’isolation acoustique […]
L’exercice du droit de propriété sur le sous-sol par le propriétaire foncier
Dans le cadre de l’expertise juridique d’un ensemble immobilier de deux immeubles situés dans le quartier des Pâquis à Genève, j’ai analysé l’arrêt du Tribunal fédéral ATF 132 III 689 en date du 31 août 2006 concernant la question juridique de l’exercice de son droit de propriété sur le sous-sol par le propriétaire du terrain. […]
Le coût de la servitude de passage dans le cadre d’une estimation
Certains terrains nécessitent une servitude de passage afin de pouvoir y accéder depuis le réseau routier publique. Dans le cas de notre mandat, le terrain est accessible par ce dernier mais le projet potentiel peut être profitable en créant une servitude de passage au travers de la parcelle voisine. Les connaissances économiques et juridique de […]